Les dernières publications dans Brevet

Lassé des procès, Apple pourrait changer son fusil d’épaule et, à l’instar de Microsoft qui fait déjà cela depuis de nombreux mois, demander des royalties sur les terminaux Android utilisant ses brevets ! La redevance demandée serait de 5$ à 15$ par terminal vendu (ou 1% à 2.5% du prix de vente) selon le site nasdaq, … Lire la suite

Article rédigé par Johnston, membre-rédacteur du JDG Network. De plus en plus sur le JDG, nous avons droit à moult articles sur les différentes guerres des brevets et les procès que cela implique dans le monde et particulièrement avec une vision plein cadre sur le méchant Apple et ses brevets qui concerne même l’eau chaude. … Lire la suite

Motorola semble avoir cassé les pieds remporté une victoire d’envergure contre Apple dans le pugilat juridique qui les opposent sur l’utilisation du brevet no. EP0847654 ayant trait au système et procédé de synchronisation des états et récepteurs de télé-appels multiples (nom du brevet concrètement). Les détails du brevet sont disponibles en français en page 10 … Lire la suite

Coup de théâtre, Dave Heiner président du conseil d’administration de Microsoft a confirmé qu’il allait également déposer une plainte contre Motorola auprès de la commission européenne pour position abusive. Les codecs vidéos H.264 et la puce WiFi du constructeur Motorola sont au coeur de la bataille juridique qui lie désormais Motorola, Apple et Microsoft. Ce … Lire la suite

Nouvel épisode dans la guerre des brevet avec encore une fois Apple, qui vient de déposer une nouvelle plainte contre Samsung avec pour objectif le blocage du Galaxy Nexus suite à la violation de quatre brevets ! Selon Florian Mueller du blog FOSS Patents, cela concernerait : -Le slide to unlock dont la paternité a été donnée … Lire la suite

La Commission européenne a annoncé avoir ouvert une enquête antitrust à l’encontre de Samsung ! Le constructeur coréen aurait en effet utilisé certains de ses brevets de façon abusive et contraire aux engagements “irrévocable” qui avaient été pris en 1998 : fournir des licences de façon raisonnable, non discriminatoire et juste pour le marché européen. Cela fait … Lire la suite

120 millions de dollars, c’est la somme qu’Intel le fondeur américain de micro-processeur a décidé de mettre sur la table des négociations afin de faire l’acquisition de 190 brevets et 170 demandes de brevets en provenance de RealNetworks (à l’origine du lecteur RealPlayer). Ces brevets dont la portée n’est pas connue, resteront disponibles à l’exploitation … Lire la suite

Notre confrère d’INTOMOBILE Dusan BELIC nous livre là une infographie intéressante sur la guerre des brevets qui fait rage depuis de nombreuses années pour certains conflits entre les différents acteurs du marché des smartphones. Si l’ont reconnaît aisément les mastodontes parmi la pléthore d’informations affichées sur les différentes infographies, on distingue néanmoins de plus petits … Lire la suite

Motorola Mobility dans sa guerre des brevets avec Apple, vient de remporter sa première victoire. Un des juges de L’International Trade Commission (ITC), chargé des litiges, rejette complètement la violation des 3 brevets (relatifs aux écrans tactiles) qui faisaient accusation. Toutefois, cette décision n’est encore qu’une décision préliminaire et devra être confirmée par l’ensemble des … Lire la suite

Hier, l’ITC (U.S. International Trade Commission) a confirmé en partie un jugement condamnant HTC dans son procès contre Apple pour violation de brevet ! Le constructeur taiwanais va devoir revoir sa copie sous peine de voir ses terminaux bloqués aux US à partir du 19 avril 2012. L’ITC a en effet reconnu qu’un brevet déposé … Lire la suite