Depuis la Commission parlementaire en septembre, le texte créant un délit d’obsolescence programmée s’inscrivant dans le projet de loi de transition énergétique a parcouru différentes chambres parlementaires et subi quelques modifications par amendement.
Comme le précise NextInpact, en janvier, celui des sénateurs de la commission du développement durable a quelque peu revu le texte présenté par les députés, notamment la partie sur le « délit de tromperie », trop floue, et faisant « peser un risque juridique très élevé sur nos entreprises » selon le rapporteur Louis Nègre (UMP).
L’ancien ministre de la Consommation, Benoit Hamon, contestait également cette proposition, le délit de tromperie étant déjà prévu par le Code de la Consommation et protège donc d’ores et déjà de l’obsolescence programmée, il ne jugeait pas nécessaire de créer un nouveau délit doublon.
Autre temps, autre ministre. Si le délit de tromperie a été abandonné, la lutte contre l’obsolescence programmée est désormais définie et sanctionnée.
Le nouveau délit d’obsolescence programmée, article L213-4-1 du Code de la consommation, se présente aujourd’hui ainsi : «
L’obsolescence programmée se définit par tout stratagème par lequel un bien voit sa durée de vie sciemment réduite dès sa conception, limitant ainsi sa durée d’usage pour des raisons de modèle économique.
Elle est punie d’une peine de deux ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende. »
Une définition qui se rapproche de celle proposée par les écologistes à l’origine de l’amendement. Le Sénat a donc adopté le texte en séance publique lundi 16 février, Ségolène Royal estimant que le Sénat était « parvenu à un bon équilibre ».
Comme nous le soulevions il y a quelques mois, le délit d’obsolescence programmée va tout de même rester difficile à prouver et donc à juger. D’une part, il s’agira de prouver que la durée de vie d’un produit a été « sciemment réduite », d’autre part il faudra rechercher et définir le type d’obsolescence qui regroupe pléthore de cas.
Notons qu’en avril 2016 déjà, des millions de téléviseurs deviendront obsolètes. Une obsolescence qui a plus à voir avec la marche toujours plus active de l’innovation – la généralisation de la norme Full HD et l’incompatibilité avec la TNT – et du progrès technologique, qu’à l’intention du constructeur de vicier ses machines.
Face à cette obsolescence, deux options. Ceux dont la réception télé se fait uniquement par la TNT et qui seront donc principalement concernés pourront toujours se doter d’un adaptateur de prise péritel-HDMI, mais aussi recevoir la télévision via l’ADSL ou le câble et ainsi contourner le problème en conservant leur vieille télévision.
Pour palier ce phénomène, une aide de l’État est également prévue dans les mois à venir (mais soumise à condition) selon le gouvernement : “Un plan sera mis en place pour accompagner l’arrêt de la diffusion en MPEG-2 afin qu’aucun foyer ne souffre d’un écran noir à l’occasion de cette mutation.”
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” 300 000 euros d’amende. ” => Cela fait gagner des milliards à des sociétés. A quand des amandes indexées sur le CA pour vraiment taper fort
“Ceux dont la réception télé se fait uniquement par la TNT et qui seront donc principalement concernés pourront toujours se doter d’un adaptateur de prise péritel-HDMI”
Euh… Amusez vous donc à entrer chez Darty et demander ça… il doit en exister deux sur le marché, uniquement vendus par des sites spécialisés, et qui marchent uniquement pour un appareil sur 10 vu les specs tentaculaires du format péritel qui le rendent très difficile à numériser sans un outillage fort lourd.
+1Wodric
l’obsolescence programmée est une pourriture inventé par un euhm…
la taxe devrait être indexé sur le CA pour dissuadé les entreprises de le faire…
Que fera 300 000 euros d’amande pour des multinationales ou autres gagnant des milliards chaque année ? Mais bon c’est déjà bien qu’ils s’intéressent au problème 🙂
@wodric
faut pas rêver le jour ou les amande seront proportionnel au ressource ce serai un début de justice se qui n’est pas près d’arriver que ce soit pour ça ou pour du droit pénal en france si tu as du pognons tu peu tout te permettre mais il en faut vraiment beaucoup pas juste faire croire que tu es riche 😉
Heuuuuu
question de candide : suffirait pas de passer la garantie obligatoire à minimum 5 ans pour les petits appareils et à 10 ans sur le gros ménager plutôt que d’ajouter une loi pas possible à vérifier ?
L’obsolescence programmée a été inventée par des américains qui se demandaient comment concilier la débilité criminelle du capitalisme boursier et la production de leurs produits…
Cette loi va dans le bon sens, mais aujourd’hui 99% des produits que l’on pourrait croire tombant sous cette loi sont en réalité des produits dont les composants et la fabrication sont simplement de mauvaise qualité. Va-t-en prouver que cela est fait sciemment et non simplement pour réduire les coûts et être compétitif.
Casse-tête juridique = probablement loi pétard mouillé.
Petite précision sur “Notons qu’en avril 2016 déjà, des millions de téléviseurs deviendront obsolètes.” IL faut préciser que TOUTES les télés de +60 cm (23″) à partir de décembre 2009 ont un tuner HD, donc pas de soucis pour eux.
Pour les tuner…c’est ceux à partir de décembre 2012 qui sont ok.
Pour les autres effectivement, cela sera plus compliqué.
Un jour, les gens pigeront que l’obsolescence programmée n’est qu’un fantasme…
Un exemple ? “oé lé konstrukteur c dé méchan psk il on limitée lé ampoul a 1000h pr se fer du fric reugard l’ampoul au étazuni ki a +de 100 an”
Raté. Si elles sont conçues pour 1000h, c’est parce qu’à partir de 800h, elles deviennent peu rentables et passées les 1000, l’ampoule n’est plus rentable du tout. Alors oui, l’ampoule de la caserne de Livermore marche encore, mais elle consomme toujours autant d’électricité pour éclairer très peu. Si on veut rapporter ça a des ampoules récentes, un neuve bouffe 60W pour en restituer 50W, celle-là en bouffe 60W pour en restituer 3W, le reste est perdu en chaleur. Vachement écologique. Et surtout, si c’était comme ça pour toutes les ampoules, on se ferait largement plus entuber par EDF que par les fabricants d’ampoules.
Une autre ? “Lé cartoush dancr marche plu alor ki rest deu lancr”
Les imprimantes qui ont cette limitation sont celles dont les buses sont dans l’imprimante et non pas déportées sur la cartouche, ce qui veut dire que les buses doivent durer toute la vie de l’imprimante et pas seulement celle de la cartouche. Or, sur la fin, c’est plus de l’encre qui sort, mais un mélange encre-air qui peut fragiliser les buses et diminuer la qualité d’impression. D’où le fait de limiter l’usure des cartouches pour éviter ce problème et pouvoir garder l’imprimante plus longtemps. Entre garder l’imprimante ou finir les cartouches, le choix est vite fait.
Une dernière ? “Lé apareil deu ma mami duré plu lontan”
Ca, c’est tout simple, c’est à cause de l’électronique. L’électronique est de plus en plus perfectionnée, mais aussi de plus en plus fragile dans le sens ou les nouveaux composants sont souvent sensibles à l’oxydation, etc, alors que le peu d’électronique embarquée dans les appareils de grand-maman est simpliste et se résume à des câbles et des soudures, et non pas à des circuits, des condensateurs, etc. D’où le fait de les appareils durent moins longtemps. Mais au final,ça reste plus écologique puisque les appareils actuels consomment beaucoup moins d’électricité qu’avant. Y’a qu’à regarder une TV de 1980 et une TV d’aujourd’hui. Calculez la différence de conso sur 5/6 ans et vous verrez.
Bref, l’obsolescence programmée, c’est une des plus belles conneries qu’on aie imaginée. Si les constructeurs fragilisaient vraiment leurs produits pour vendre plus, ils détruiraient leur image de marque, donc ils vendraient moins. Vous voyez la logique ?
Dernier truc pour me justifier : regardez le prix des appareils d’hier et d’aujourd’hui (avec l’inflation). Si vous payez aussi cher qu’avant, vous verrez que vous aurez des produits qui dureront plus longtemps. Si on achète de l’électroménager bas de gamme à 200 boules, faut pas s’étonner que ça claque vite. On a ce pour quoi on paye.
@ncommiss
Pour donner du poids à tes propos, t’es obligé de parler comme un kikoo… c’est bien ça ?
Et pourtant, l’obsolescence programmée a été démontrée mainte fois. Mais t’as raison, reste la tête entre tes mains à croire ce que les firmes te disent…
Que dit cette loi si un smartphone, dont la fonction appel est hors d’usage ? Je m’explique : j’ai un smartphone, et comme tout mobile la principale fonction est de pouvoir téléphoner, le problème c’est que je ne peux absolument plus passer ni même recevoir d’appels depuis 2 semaines, pour être plus précis quand je parle on ne m’entend pas. Le téléphone n’est jamais tombé, et est toujours protéger par un étui, esthétiquement le mobile uniquement d’usure avec le temps. Le téléphone aura 3 ans le mois prochain (pour son anniversaire je vais lui offrir un portable je crois, mais à 3 ans d’âge c’est précoce pour en avoir un !), Bref…et du jour au lendemain ce problème majeure a fait son apparition. Bien sûr j’ai tenté de faire une restauration su system par défaut à ses valeurs d’usine, sans succès, le microphone est H-S, même quand je prends une vidéo il n’y a aucun son,. Pour moi, et étant maniaque du soins apporté à mes appareils et équipements électronique, je ne vois pas comment du jour au lendemain, et sans raison particulier, je ne puisse ne plus pouvoir communiquer de cette façon avec ce smartphone ! Après avis de certains membre de mon entourage et Geek du genre, les mots “obsolescence programmée” a était sorti à plusieurs reprises par la bouche de ses derniers..
@ncommiss
J’ai une machine à laver premier prix de chez conforma, acheté en 1994, elle tourne toujours !
Mon frère a une machine à laver à plus de 2’000 euros, 1 ans après il avait déjà des problèmes de pompes avec….
JE tiens a vous rappeler que l’économie de n’importe quel pays, existe surtout grâce aux impôts et taxes des sociétés, aucun états dans le monde, n’a d’intérêt a trop punir une entreprise. Le jour ou la justice sera faite envers les entreprises, les recettes de l’état diminueront, et ils pourront nous augmenter nos impôts à nous…
C’est pas aussi simple, mais j’vous donne juste un axe de réfléxion.
c’est Apple qui doit etre contant…
@mr_freeze : quand on voit l’évasion fiscale d’un bon nombre de sociétés, on se dit qu’au final, cest pas toujours ça qui le fait le plus vivre l’état…
A mon avis, cette loi vise plus à dissuader l’obsolescence programmée qu’à punir vu la difficulté à le prouver.
Que dire des Ipads de 1er gen, sortis il y a à peine 5 ans, et pour lesquels Apple a laissé tomber tout fw update depuis IOS 5…
Vous avez un problème avec le mot “amande” “amende” “contant” ? Amende quand c’est en rapport avec l’argent, amande quand ça se mange ! On peut aussi se manger une amende si on roule trop vite 😉
La palem de l’obsolescence programmée revient à Epson, dans un documentaire, un utilisateur faisait état d’une puce servant un +1 au compteur à chaque impression. Au bout de “X” impressions (1000 ou 2000 je sais plus), l’imprimante est virtuellement HS, même si elle ne l’est pas sur le plan hardware.
Connaissez-vous une boîte qui concevrait des produits pour une durée de vie illimitée ? Qui n’aurait pas l’intelligence de prendre en compte celle des divers composants ? Qui ne se soucierait pas du confort d’utilisation, du prix ou d’autres critères comme l’économie d’énergie ou le design ?
Encore une loi faite par des députés qui n’ont jamais travaillé dans l’entreprise ni consulté ce qui se passe dans un bureau d’études.
Et quand l’obsolescence est démontrée (on attend un exemple), oui, ca relève tout bonnement de la tromperie… cqfd.
Enfin une loi utile pour prouver l’obsolescence du gouvernement
Impossible à prouver, donc cette loi est inutile.
Quant aux TU ne dites pas qu elles seront obsolètes, on pourra toujours recevoir la tv via une box sinon un simple décodeur tnt fera l affaire…il me semble que certaines tv avaient du hdmi sans être full hd non?
kbvz > c’est clair.
Sans compter que l’amende est symbolique pour les géants qui exploitent l’obsolescence.
300 000€ d’amende pour en gagner le triple… Je crois qu’il n’y a pas besoin de comptable.
Et encore, une petite intervention d’avocat et l’ardoise est effacée…
Ca va juste dissuader les petites entreprises qui n’ont pas les moyens de prendre le moindre risque (et qui ne le faisaient donc probablement pas).
Une vraie loi aurait été un dédommagement aux acheteurs, voire une interdiction de vente.
Ha mais suis-je bête… Dans ce cas les sous n’entreraient pas dans les caisses de l’Etat…
J’ai du mal a voir comment ils vont faire la différence entre obsolité programmée et un produit qui est plus “fragile” pour des raisons de rentabilité. Certains produits si ils étaient fait avec des matérieux indestructibles tiendrait 200 ans, mais couterait un bras et une couille, est-ce vraiment une faute si ils ont réduit la durée de vie du produit pour que justement il soit abordable ?
Ca me parait compliqué …
@eric : J’aimerais bien que tu me dises ce qui est faux dans mon commentaire.
L’ampoule bouffe de l’électricité et restitue très peu de lumière, c’est carrément de la logique.
Les cartouches d’encre, si tu bidouilles un peu, tu peux supprimer cette limitation, mais ton imprimante va faire la gueule. Suffit juste d’acheter des imprimantes avec buses déportées.
L’électronique fragilise les appareils, c’est aussi prouvé.
Par contre, on a jamais eu de vraies preuves que l’obsolescences programmée existe. Accessoirement, ta machine premier prix n’était pas au même prix que celles d’aujourd’hui. Oui, une machine à 2000 boules peut tomber en panne, ça arrive, ceux qui les construisent sont des humains et je pense que s’ils bossaient à une cadence un peu moins soutenue, les produits tiendraient également mieux, mais ça, c’est un autre débat.
Bref, comme d’hab, les gens se voilent la face. Complot, tout ça. Les gens ont cette facilité déconcertante à réfuter l’argument le plus simple pour prétendre que le plus complexe est le bon.
Mais du coup le prix des appareils va augmenter non ?
@ncommiss, et comme d’hab, les gens ont un talent inouïe de sortir cette connerie de “complotisme”, c’est l’argument de ceux qui n’ont aucun argument.
sortir l’excuse de la cadence pour dire : c’est normal que ça soit à chier.
Le travail à la chaine a été fait dans le but de facilité la fabrication et d’en faire plus, qui dit plus, dit moins cher, normalement.
Pourquoi faire de la merde parce que moins cher ?
C’est purement de obsolescence programmée dans ta remarque : moins cher, donc plus naze, donc changement plus régulier. CQFD.
Les cartouches, si tu bidouille tu peux retirer le compteur ? Donc il y a là clairement une volonté d’obsolescence !
Et non, sortir une excuse de confort d’utilisation c’est bullshit.
Les gens comme toi ce voile la face plus que les autres qui dénonce les magouilles comme celles-là, puisque tu te fais l’avocat du “diable”.
@Jim The Poltergeist, bien entendu, nous sommes dans un monde capitaliste, ils font une loi qui sera très dur à prouver quand délits, donc forcément, les entreprises vont se faire un plaisir de jouer la carte de la mauvaise fois et d’augmenter les prix pour compenser les pfuuuhuh…. pardon… ahah… les pertes, risque de fermeture, tu comprends hein.
On va dire que symboliquement c’est un premier pas. Mais entre la question de la preuve à émettre et de la réelle perte pour l’entreprise concernée … Ca reste maigre tout ça !
Je travaille sur un site dont je tairais les détails. Ya un parc informatique composé de plus de 1500 pc. Les ecrans sont la plupart des Lg. Au début des qu’ils faisaient des lignes grises ils les jetaient car garantie echue. Mais en fait c’est un probleme connu. Il suffit de changer les condensateurs de l alimentation. Ils en ont sauvés plus de 300 en deux mois. Alors obsolencence programmée ? Ils le savent c’est une faiblesse du composant. En mettant une tension un poil plus élevée a sa tension nominale et il ne faiblira plus. La différence de cout ? Peut être un centime du condo ou 0 car au tarif de la production c’est quasi identique. Lg pouvait refaire le parc de 1500 pc tous les 3 ans ou pas selon le choix du condensateur. Si cela n avait pas ete vu par l informaticien tous seraient partis a labdecheterie. Je vois ni écologie ni économie envers lg. Juste pour polluer et faire tourner le commerce. Jai plusieurs tv samsung et je sais qu’ils ont les mêmes pratiques. Il n existe pas une marque mieux que l autre de nos jours…
Vu qu’apparemment je suis pas convainquant, lisez ça : http://econoclaste.org.free.fr/econoclaste/?p=7583
ça a toujours été et ça sera toujours une question de cahier de charges.
Prenons l’exemple d’une garantie constructeur d’1 an. Le fabriquant va sélectionner des composants qui rempliront leur office(Usure pour le mécanique,n°de cycles pour l’électro…) au minimum pour une durée d’ 1 an.
ça c’est le minimum syndical , après il va regarder les contraintes notamment en terme de coût de production histoire de déterminer une marge de manœuvre prix de revient\prix de vente
C’est en général à peut prêt à ce niveaux la de l’opération que des décisions sur la durée de vie de l’appareil vont être faites.
Des questions comme , une durée de vie trop longue va t’elle impacter sur le confort d’utilisation, les performances, ou sur les ventes du nouveau modèle…
Si vous croyez que tout cela n’est pas quantifié , étudié avant de rentrer en production , vous vivez chez les bisounours.
@Romain : Peut tu m’expliquer ce que LG a à gagner dans cette histoire ?
Lg a le contrat du parc informatique. Du coup en cas de panne il en fournit un neuf. benef ? Plus d ecrans vendus 🙂
@ncommiss pire que les complotistes c’est ceux qui voit en tout des complotistes….
@ncommiss “un [ampoule] neuve bouffe 60W pour en restituer 50W” bah tiens, et les lampes LED alors de 6,5W qui fournissent autant de lumens qu’une ampoule 60W alors ? Tu manques clairement de renseignement mon pauvre, fais un tour en magasin, ça existe.
Les imprimantes programmées pour mourir c’est très fréquent aussi. Elles ont une puce qui enregistre le nombre d’impressions et arrête le système à un certain nombre. Ces puces sont reprogrammables pour réutiliser la machine.
@Romain Ok, mais est ce que tu vas aller racheter du LG ?
Perso je n en racheterais pas mais sachant la panne l informaticien les repare sans en acheter d autres. Lors du prochain contrat ce ne sera peut être plus lg. Apres je site cette marque mais tous les constructeurs font plus ou moins la même chose. Si lg a ete choisi c’est pour la qualité et le faible cout en grande quantité. Et la avec la réparation possible sans rachat cela permet de ne pas les changer tout de suite. Si le matériel etait reparable sans forcément tout changer ce serait plus écologique et cela ferait travailler le service apres vente et les reparateurs. Mais la miniaturisation la complexité des technologies et leurs brevets font que cela est de moins en moins possible …
Ok, mais alors, cela n’a rien a voir avec obsolescence programmé. C’est un autre problème 🙂
Si justement : met un composant obligatoire qui selon tes études claque au bout de 3 ans, colle une garantie de 2 an . L acheteur sera content que le matos aie tenu un an de plus que la garantie. Il achete le nouveau modèle ( obsolencence programmée ) car l ancien n est plus au catalogue. Et ainsi de suite. Si le condo pour continuer mon exemple etait meilleur l ecran aurait tenu 5 ans et l acheteur aurait loupé une génération d ecran. La c’est vrai le probleme devient économique. Mais de mon avis tout est lié. Faire tourner l économie ne me derange pas en soi. Ce qui me gene c’est que cela se fait au détriment de l écologie car les ecrans seront jetés et le recyclage ne nous voilons pas la face pollue quand même et n est pas tout le temps pratiqué….
Oui, justement tout est lié et donc c’est en cela que obsolescence programmé n’en est pas dans la plupart des cas. S’il avait mis des meilleurs composants alors, le prix aurait été différent donc ton entreprise n’aurait sûrement pas acheté LG mais un concurrent … L’écologie est comme je le disais un autre problème qui ne se poserais pas si on savait recycler parfaitement ce genre d’appareil …
Je reprend le cas d un condensateur qui résiste a 250v. Si il avait mis résistant a 400v il n y aurait jamais eu cette panne. La différence comme je le disais plus haut est entre 0 et 1 centime par condensateur car la valeur de tension ne change quasiment pas son cout. Au lieu de par exemple 150e il aurait mis 150.2e histoire de payer le surcout eh bien ca aurait vraiment rien changé. A la limite ne pas mettre l autocollant energy star ne m aurait pas dérangé. je préfère payer 1cts de plus que de prendre le risque et je pense que les ingénieurs en sont conscients aussi. Mais pour la consomation que ne ferait on pas ?
J’ai l’impression qu’on tourne en ronds 🙂 … mais d’où ma première question : Qu’est ce que LG a à gagné la dessus ? Rien, a part une mauvaise réputation et voir ces clients partir vers du HP, Samsung et autre … Au final, soit c’est une mauvaise conception lié aux ingénieur de chez LG, soit comme tu le dit, il n’y aurait pas eu d’autocollant Energy star qui est peut être une stratégie Marketing et qui aurait fait que ton entreprise aurait acheté HP, Samsung, ou autre …
Ca me passe au dessus c’est clair. Moi je regarde du point de vue petit consommateu. Et c’est navrant de voir l organisation faite plus pour consommer quitte a racheter souvent plutôt que d investir dans de la qualité en prendre soin et le garder longtemps.