Un singe fait un selfie et c’est la guerre du copyright la plus bizarre qui éclate

L’affaire du singe qui fait un selfie était déjà étrange au début. Je vous rappelle les faits rapidement et en 5 points, vous pouvez également lire les détails sur Pixelistes :

1 ♦ David Slater est un photographe en expédition en Indonésie.

2 ♦ Il se fait piquer son appareil par un singe qui fait la plus belle selfie de l’univers.

3 ♦ Wikimedia Commons publie la photo dans sa collection, David Slater proteste en invoquant le droit d’auteur.

4 ♦ Le Bureau américain du Copyright déboute Slater, car il n’a pas appuyé sur le déclencheur. Le singe est donc l’auteur de la photo.

5 ♦ Un singe n’est pas une personne physique. Il ne jouit donc pas du droit d’auteur. Son selfie tombe dans le domaine public.

L’histoire aurait pu s’arrêter là, mais l’engouement autour de la photo était trop fort. Une demande de copyright sur une image a récemment été déposée au nom de Haim Saban, un riche homme d’affaires américain. Dites-moi si cette image vous dit quelque chose, j’ai un petit doute.

Le copyright a été déposé le 17 novembre dernier sur cette illustration s’inspirant énormément de la photo la plus célèbre du singe. Il aurait dû servir à protéger l’image qui était destinée à apparaître sur divers produits dont la liste est disponible sur le site du Bureau du Copyright américain. Il était prévu de mettre cette tête simiesque sur des vêtements pour bébé, des casquettes, des vêtements pour enfants, des pyjamas, des gants, des vestes, des chaussures, des tee-shirts, des pantalons, des sous-vêtements, des robes de mariée (pardon ?), entre plein d’autres choses. Beaucoup d’avenir pour ce copyright, donc.

Ce genre de pratique s’apparente à ce qu’on appelle du copyfraud. Il s’agit, notamment, de la tentative de se réapproprier une propriété intellectuelle entrée dans le domaine public. Pour se faire, il suffit d’utiliser un procédé qui permet de remettre une couche de droit d’auteur sur quelque chose qui n’en a légalement plus.

L’exemple le plus simple pour expliquer le copyfraud est celui de La Joconde. Le célèbre tableau de Leonard de Vinci est entré depuis bien longtemps dans le domaine public (pour rappel, en France, une œuvre entre dans le domaine public 70 ans après la mort de l’auteur). Sauf que le Louvre prétend à des droits sur La Joconde grâce à une photographie prise par quelqu’un qui a ensuite cédé ses droits au musée. Et hop ! Le tour est joué ! La Joconde est de nouveau « protégée » par des droits d’auteur aux yeux de tous, comme par exemple sur cette page, où des droits réservés snt précisés : “Photo (C) RMN-Grand Palais (musée du Louvre) / Michel Urtado”. Sauf que bien sûr, aucun tribunal n’accordera d’importance à la valeur artistique d’une simple reproduction comme celle-ci.

Toutefois, si le cas du singe peut être assimilé à du copyfraud, l’histoire ne s’arrête, encore une fois, pas là. Il se trouve que la personne qui a déposé le copyright n’est pas Haim Saban mais quelqu’un qui se fait passer pour lui ou pour des représentants de sa société. La personne responsable a monté une fausse société aux Îles Vierges Britanniques, au même nom que celle de Saban, Saban Capital Group, et a décidé de déposer d’autres copyrights au nom de la société (comme ici, ou là).

Bref, une situation incompréhensible, d’autant que personne ne voit vraiment l’intérêt de déposer des copyrights pour quelqu’un d’autre, sauf éventuellement pour nuire à son image dans le cas d’un copyfraud. Saban Capital Group, l’authentique, est en train d’enquêter pour savoir qui peut bien déposer ces copyrights, mais le responsable est pour le moment inconnu.

> Via TechDirt et @Calimaq