Chine : Apple poursuivi pour Snow Leopard

L’affaire Proview / iPad tout juste résolue, la firme américaine se retrouve à nouveau sur le devant de la scène. Cette fois ci, c’est le système d’exploitation de la société qui est visée pour violation de copyright.

A l’origine de cette plainte la société chinoise Jiangsu Xuebao spécialisée dans l’équipement électronique grand public. Jiangsu Xuebao demande à Apple de cesser ses pratiques jugées anti-concurrentielles pour le motif suivant : Traduit littéralement, Snow Leopard s’écrit “Xuebao” en chinois (ou mandarin ?) et la société éponyme attache régulièrement ce mot à la dénomination de ses produits.

A ce jour, ce sont 42 produits portant le nom “Xuebao” qui ont été enregistrés à la chambre de commerce de Pudong (Shangaï). En octobre 2008, Apple a sollicité l’enregistrement de la marque “Snow Leopard” auprès de l’administration générale de l’industrie et du commerce de Chine. Cette demande avait été rejetée à l’époque, probablement parce que ce nom était déjà enregistré sur le territoire chinois.

Jiangsu Xuebao estime qu’Apple est pourtant passé outre ce refus, se mettant de fait en situation de violation de sa marque sur le continent chinois. En conséquence, la société demande des excuses publiques accompagnées d’un dédommagement à hauteur de 80 000 dollars.

Problème, il sera difficile pour Jiangsu Xuebao d’obtenir gain de cause dans cette affaire : Le terme “Snow Leopard” est écrit en anglais sur tous les supports de communication d’Apple alors qu’il est écrit en chinois et en Pinyin sur les produits de Jiangsu Xuebao.

Zhao Zhanling, chercheur au centre de la propriété intellectuelle de l’université de politique et des lois de Chine (ouf) estime toutefois que les dommages sont mesurables, surtout lors des campagnes de communication du géant américain.